Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : TODO_DATE_MAJ
Les présentes conditions encadrent la vente des abonnements à la plateforme Voxaterra, souscrits par des professionnels (organismes de formation). Elles complètent les conditions d'utilisation de la plateforme.
Souscription
Les abonnements sont souscrits auprès de TODO_RAISON_SOCIALE, après échange commercial et signature d'un bon de commande ou souscription en ligne. Toute souscription vaut acceptation des présentes CGV.
Prix et facturation
Les prix en vigueur sont ceux communiqués sur devis ou affichés sur voxaterra.com/tarifs au jour de la souscription, exprimés hors taxes. La facturation est mensuelle ou annuelle selon l'option choisie. TODO_MODALITES_PAIEMENT (moyens de paiement, délais, pénalités de retard).
Durée et résiliation
Les abonnements mensuels sont sans engagement et résiliables à tout moment pour la période suivante. Les abonnements annuels courent pour douze mois et se renouvellent tacitement, sauf dénonciation TODO_PREAVIS avant l'échéance.
Contenus générés
Les parcours générés et personnalisés par le client dans le cadre de son abonnement sont exploitables par lui pour la formation de ses apprenants, y compris après export. TODO_LICENCE — préciser l'étendue exacte des droits concédés (exclusivité, revente, sous-licence).
Niveau de service
TODO_SLA — préciser les engagements de disponibilité et de support par plan, le cas échéant.
Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit TODO_DROIT_APPLICABLE. Tout litige relève des juridictions compétentes de TODO_JURIDICTION.